Heures de délégation et horaires atypiques

Publié le 13 juin. 2025
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Les heures de délégation attachée à chaque mandat peuvent être utilisées librement par les titulaires de ces mandats. Cependant, l’utilisation des heures de délégation pour les salarié·e·s ayant des horaires atypiques et notamment les travailleur·euse·s de nuit et/ou travailleur·euse·s à temps partiel, peut poser plus de difficultés...

Les heures de délégation attachée à chaque mandat peuvent être utilisées librement par les titulaires de ces mandats. Cependant, l’utilisation des heures de délégation pour les salarié·e·s ayant des horaires atypiques et notamment les travailleur·euse·s de nuit et/ou travailleur·euse·s à temps partiel, peut poser plus de difficultés.

Vous trouverez alors ci-après un document reprenant les spécificités de l’utilisation des heures de délégation pour les camarades ayant des horaires atypiques.

En complément sur les heures de délégation de manière plus générale, pour rappel la RPDS a publié un dossier n°906 en octobre 2020, il est accessible dans votre UL/UD.

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